Avril 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du jeudi 8 avril 2010
Sous la présidence de Monsieur Jean-François JAUNET, Maire
Présents : Mrs TRONCY, NUGUE, Mme DAZY, M. VERNOCHET, M. DESCOURS, Mme GATEAU, M. GUILLOUX, Mmes CHEVALIER, DELEY, Mrs, GERARD, MARTIN, Mrs EMORINE, GRONFIER, Mme BAUJARD, M. SAVIN, Mme COGNARD.
Absents : Mme CALLIER (procuration à Mme DAZY)
Secrétaire de séance : M. TRONCY
Ouverture de séance : 20h30
. Approbation et signature du compte rendu du conseil du 16 février avec une rectification concernant le tarif des jardins : 0,05 €
. Vote du compte administratif 2009 et affectation du résultat de fonctionnement 2009
Sous la présidence de M. Philippe TRONCY, le conseil municipal délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2009, dressé par M. Jean-François JAUNET, Maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif qui fait apparaître un excédent de fonctionnement de 507 034,67 € et un déficit d'investissement de 344 901,81 €. Il en résulte un excédent global de 162 132,86 € qui sera affecté en recettes de fonctionnement au budget primitif 2010.
. Vote du compte de gestion du percepteur 2009
Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux approuvent à l'unanimité le compte de gestion du percepteur pour l'année 2009.
. Vote des 3 taxes : Pour : 17, Abstention : 1, Contre : 0
Les conseillers municipaux décident de ne pas changer les taux des 3 taxes
Taxe d'habitation : 24,04%
Taxe foncier bâti : 24,22%
Taxe foncier non bâti : 52,86%
. Vote des subventions à l'unanimité des présents
Associations Fonctionnement --------------------Spécifique
A.P.E. Primaire & Maternelle 500,00 €
FCPE COLLEGE 50,00 €
Pêche la Bourbince 350,00 € 400,00 €
La Ruche 3 000,00 € 500,00 €
Tarot Club 250,00 €
Les Chiffres et les Lettres 150,00 €
Batterie Fanfare 1 500,00 €
P.A.G.E. 250,00 € 300,00 €
GEM'L'ART 250,00 €
LOISIR POUR TOUS 250,00 €
OMA1 800,00 € 1 600,00 €
Coopérative école primaire 600,00 €
Amicale des Donneurs de Sang 120,00 €
Mutilés du Travail F.N.A.T.H. 50,00 €
Confédération Fr. Infirmité Civile 50,00 €
U.S.G. Football 1 100,00 € 500,00 €
Tennis 300,00 € 500,00 €
U.N.S.S. COLLEGE 200,00 €
U.N.S.S. COLLEGE 138,00 €
Boule Joyeuse 450,00 € 300,00 €
St Huber t250,00 € 300,00 €
Souvenir Français 150,00 €
Action Jeunes 100,00 € 250,00 €
CFA GUEUGNON 20,00 €
Précision : la participation de la commune versée au Centre National d'Action Sociale pour les agents communaux par le biais du COS (Comité des Œuvres Sociales des agents communaux) n'est pas une subvention et pour cela a été imputée au chapitre 012 (charges de personnel) au compte 6474 (versement aux autres œuvres sociales) pour la somme prévisionnelle de 4 000 €.
. Indemnité des élus – Pour : 16, Abstention : 1, Contre : 1
M. le Maire propose d'augmenter l'indemnité d'un adjoint à 16,50 % de l'indice 1015
. Vote du budget primitif 2010 – Pour : 17, Abstention : 0, Contre : 1
Le budget s'équilibre en dépenses et recettes pour l'investissement à 1 010 779 € et pour le fonctionnement à 1 486 148 €, soit un budget global de 2 496 927 €.
Les dépenses d'investissement comprennent des travaux restant à réaliser de l'année 2009 pour 271 426 € et une prévision de travaux et achats en investissement 2010 pour 274 987 €, un remboursement du capital des emprunts pour 97 600 €, amortissement des subventions pour 2 500 € et un déficit reporté de 364 266 €.
Les recettes d'investissement comprennent des subventions et emprunt restant à recouvrer en 2010 pour 283 990 €, prévus en 2009, un apurement du déficit de 2009 de 364 266 €, un virement de la section de fonctionnement 279 154 €, un amortissement des frais d'étude de 10 253 € et recouvrement FCTVA et TLE pour 73 116 €.
Le fonctionnement comprend les dépenses à caractère général pour 371 748 €, des charges de personnel pour 670 495 €, le virement à la section d'investissement pour 279 154 €, un amortissement des charges d'études pour 10 251 €, des indemnités et subventions aux associations et au CCAS pour 99 840 €, des intérêts d'emprunts pour 44 110 €, des secours et bourse pour 1 550 € et des dépenses imprévues pour 9 000 €
En recettes de fonctionnement l'excédent reporté de 162 132 €, des remboursements sur rémunérations du personnel pour 67 000 €, des produits des services et ventes diverses pour 33 095 €, les impôts communaux pour 663 185 €, les dotations et participations de l'état, du département et de la communauté le Creusot Montceau les Mines pour 523 725 €, des revenus des immeubles pour 31 500 €, des produits financiers et exceptionnels pour 5 511 €.
. Adhésion de la commune de St Laurent d'Andenay
Le conseil municipal se prononce favorablement à l'unanimité sur l'adhésion de la commune de St Laurent d'Andenay à la Communauté Le Creusot – Montceau
. Association « Tous pour Lilou »
Les conseillers municipaux décident à l'unanimité de louer à titre non onéreux la salle polyvalente à l'association « Tous pour Lilou » à l'occasion de son loto.
. Régime d'autorisation d'absence
M. le Maire propose aux conseillers municipaux d'accorder aux fonctionnaires et agents non titulaires le régime des autorisations d'absence facultatives définies par le Comité technique Paritaire Intercommunal de Saône et Loire.
Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux décident à l'unanimité d'accorder pour l'ensemble des agents le régime des autorisations d'absence.
. Régime indemnitaire – Indemnité d'Heures Supplémentaires d'Enseignement
L'assistant d'enseignement artistique effectue une initiation au chant choral auprès des élèves de primaire pour un total de 2 fois 9 heures. Afin de le rémunérer pour cette prestation M. le maire propose d'instaurer l'IHSE. Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux, décident à l'unanimité adopte le principe d'un régime d'IHSE pour l'Assistant d'enseignement artistique dans ce cadre.
. Informations et questions diverses
- M. Emorine informe le conseil que le garage des pompiers utilisé actuellement est trop bas pour le nouveau véhicule qui va bientôt arriver et demande à utiliser le garage communal voisin.
- Mme Dazy nous signale que des personnes de la commune étudient la possibilité d'un accueil de jour pour les personnes âgées.
- Point communautaire : les aménagements de la route de Charolles sont annulés et remplacés par l'aménagement de la place du champ de foire, de la place du marché, la rue de l'école maternelle et l'écoulement des eaux pluviales aux « Bruyères d'Uzeliau ».
VACANCES A L'ESPACE JEUNE
Au programme de ces vacances, Benjamin a proposé aux jeunes de faire des expériences.
Liste des ingrédients : huile – eau – grenadine –pomme de terre – oeuf cuit dur (sans coquille)
Liste des ustensiles : saladier – louche –une paille – un verre –une pochette de DVD – du carton –une bouteille en verre vide – du coton – des allumettes- de l'alcool à 70°
Cherchez le titre des recettes : salade de pommes de terre à la grenadine ? apéritif à base d'œuf … ? et le DVD ?
Ils ont pu découvrir que tous les liquides n'ont pas la même densité, que le déplacement de l'air produit de l'énergie, que tous les matériaux peuvent avoir des propriétés spécifiques, et que toute combustion consomme de l'oxygène … Je pense qu'ils sauront réinvestir les résultats de ces expériences en cours de physique !
Après ces activités un peu salissantes, chacun a pris un balai ou la serpillière pour nettoyer leur local, en attendant d'aller plus loin.
Dans la semaine du Développement Durable, le mercredi 7 avril, Benjamin avait donné rendez-vous à tout le monde pour le GRAND NETTOYAGE DE PRINTEMPS. 7 jeunes, particulièrement motivés, sont intervenus le long du canal … (la photo du JSL les avait interpellés !), dans les squares, sur le champ de foire, autour de la salle polyvalente, près de la gare … Ils voulaient un village propre pour accueillir les visiteurs de la Foire..
Voici le produit de leur récolte, avec quelques objets insolites !
Quelques-unes ont su allier l'utile à l'agréable, elles sont revenues avec des « coucous jaunes et d'autres orange, plus rares !
Ils ont maintenant pour projet de recycler certains déchets pour faire des cadres photos pour le spectacle de GENESSTIVAL. De bonnes initiatives pour une équipe de jeunes dynamiques !
LOISIRS POUR TOUS
Le nombre d'adhérents ne cesse d'augmenter : des personnes qui viennent ou reviennent… Les cartes sont toujours privilégiées, et le jeudi reste toujours un moment d'entraînement pour se présenter aux concours organisés à l'extérieur !
D'autres préfèrent la couture : après le patchwork, au moment des fêtes, pour faire des chemins de table, elles se sont lancées dans « l'appliqué » (pour certains, patchwork ou appliqué, c'est la même chose :il suffit de découper des petits morceaux de tissu et de s'amuser à les recoudre ! ) Pas si simple pour que le résultat soit BEAU ! Il faut surtout de la patience, de la minutie mais on n'a pas besoin d'être une couturière confirmée !
Depuis début d'avril, un nouvel atelier se met en place : le ROTIN !
Beaucoup ont envie de confectionner paniers, plateaux, corbeilles avec ou sans anse… Ils ont écouté et regardé avec beaucoup d'attention un Maître en la matière qui préfère garder l'anonymat.
Et pour la prochaine étape, ce sont les paniers en osier. Ce serait dommage que tout ce savoir-faire disparaisse avec une génération !
Alors, cartes, scrabble, couture, vannerie …. Faites votre choix, apportez d'autres idées et venez rejoindre « Loisirs pour Tous », vous serez accueilli à bras ouverts !