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La charte du Forum


1. OBJET

• Ce forum a pour but de permettre aux habitants de Génelard d'échanger, d'informer.

• Les sujets de discussion abordés portent donc exclusivement sur la vie de notre village.

• Pour assurer la qualité de ce forum, nous nous réservons donc le droit de supprimer tout message sans rapport avec cet objet.


2. RESPONSABILITÉ

• L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
• En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France, l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.


3. RESTRICTIONS

Sont prohibés :

• les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, purement gratuits ou usurpant l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l’intégrité de la personne,

• les messages ayant pour finalité l'enrichissement personnel, quelle que soit sa forme,

• les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l’autorisation des personnes concernées.


4. RÈGLES DE GESTION

Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :

• Le modérateur se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation : nous vous rappelons en effet que l'exploitant peut avoir à répondre devant la justice du contenu des messages publiés.


• Le modérateur préviendra l'auteur par e-mail de cette modification ou suppression, dans la mesure du possible.

Dans le cas où un auteur récidiverait :

• Le modérateur adressera un message d’avertissement à l'auteur.

En cas de non respect de cet avertissement :

• Le modérateur se réserve la possibilité d'interdire définitivement l'auteur de toute nouvelle publication sur ce forum.

Nous vous rappelons que les messages postés sur ce forum font l'objet d'un traitement automatique doublé d'une veille assurée par notre équipe.

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pouvant être communiquées qu’à une autorité judiciaire.


5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

• Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent exercer ce droit en envoyant un message au modérateur.

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